[...] par les vraies données de l'association.
1. Éditeur du site
Association Bezons Humanity
Association loi 1901 [à confirmer]
Siège social : 51/55 rue Parmentier, 95870 Bezons
N° RNA : [W95XXXXXXX — à compléter]
N° SIRET : [à compléter]
Représentée par : [Nom du/de la président·e]
Email : [contact@bezonshumanity.fr]
Téléphone : [numéro à ajouter]
2. Directeur de la publication
[Nom du/de la président·e ou du/de la responsable communication]
3. Hébergement
Le site est hébergé par : [Nom de l'hébergeur à compléter — ex : OVH, Netlify, Vercel]
Adresse de l'hébergeur : [adresse]
Contact : [lien ou téléphone]
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, images, vidéos, logos, marques) est la propriété de l'association Bezons Humanity ou de ses partenaires. Toute reproduction, diffusion ou exploitation sans autorisation préalable est interdite.
Le logo Bezons Humanity est protégé. Son utilisation hors du cadre associatif est soumise à autorisation écrite.
5. Crédits
- Conception et développement :
[à compléter] - Design : inspiré de la charte graphique Bezons Humanity
- Photographies : © Bezons Humanity (ou crédits à préciser)
- Icônes : Feather Icons (open source)
- Typographie : Poppins (Google Fonts)
6. Politique de confidentialité (RGPD)
6.1 Responsable du traitement
L'association Bezons Humanity, représentée par [Nom du/de la président·e], est responsable du traitement des données personnelles collectées via ce site.
6.2 Données collectées
Nous collectons uniquement les données nécessaires à nos missions :
- Formulaire de bénévolat : prénom, nom, email, téléphone, âge, ville, disponibilités, motivation
- Formulaire de contact : prénom, nom, email, téléphone, message
- Dons : prénom, nom, email, montant, informations de paiement (traitées par notre prestataire de paiement)
- Boutique : coordonnées de livraison, informations de paiement
- Newsletter : email uniquement
6.3 Finalités du traitement
Vos données sont utilisées pour :
- Traiter vos demandes de bénévolat, de don, de contact
- Gérer votre commande sur la boutique solidaire
- Vous informer de nos actions (newsletter, uniquement si vous y avez consenti)
- Émettre un reçu fiscal en cas de don
6.4 Durée de conservation
Vos données sont conservées pendant la durée nécessaire à la finalité du traitement, puis archivées conformément aux obligations légales (notamment comptables pour les dons : 10 ans).
6.5 Vos droits
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :
- Droit d'accès à vos données
- Droit de rectification
- Droit à l'effacement
- Droit à la limitation du traitement
- Droit à la portabilité
- Droit d'opposition
- Droit de retirer votre consentement à tout moment
Pour exercer ces droits, écrivez-nous à [contact@bezonshumanity.fr] avec une copie de votre pièce d'identité.
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.
6.6 Cookies
Le site utilise des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement (panier boutique). Aucun cookie publicitaire ou de tracking n'est déposé sans votre consentement explicite.
Vous pouvez à tout moment paramétrer votre navigateur pour refuser les cookies.
7. Dons et reçus fiscaux
En tant qu'association [d'intérêt général — à confirmer], les dons effectués au profit de Bezons Humanity peuvent donner lieu à une réduction d'impôt sur le revenu selon les dispositions de l'article 200 du Code Général des Impôts.
Un reçu fiscal est envoyé automatiquement par email après chaque don. En cas de non-réception, contactez-nous.
8. Conditions générales de vente (boutique)
8.1 Commandes
Les commandes sont passées via notre boutique en ligne. Elles sont fermes et définitives après validation et réception du paiement.
8.2 Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. L'association n'étant pas assujettie à la TVA [à confirmer selon statut], les prix s'entendent nets.
8.3 Livraison
Les articles sont soit retirables gratuitement au local (51/55 rue Parmentier, Bezons), soit expédiés par voie postale (frais à préciser selon poids).
8.4 Droit de rétractation
Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.
8.5 Bénéfices
100% des bénéfices nets de la boutique sont reversés aux actions de l'association.
9. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou à la protection de vos données, contactez-nous :
Par email : [contact@bezonshumanity.fr]
Par courrier : Bezons Humanity, 51/55 rue Parmentier, 95870 Bezons
Dernière mise à jour : [date à préciser]